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I- Qualité des infrastructures de transport au regard du développement durable

	La création d’un réseau ferré / Métro / Tramway
	La modernisation d’un réseau ferré / Métro / Tramway
	La création ou l’optimisation des réseaux de Bus : Transport collectif en site propre – création ou modification de lignes
	Le réseau viaire routier (construction, réhabilitation, protection, contournement déviation…)
	Les pistes cyclables
	Les cheminements piétons
	L’enfouissement des voies routières
	- La protection anti-bruit
	Les dispositifs de livraison des marchandises en ville
	Etc…

Les infrastructures de transport ont un impact environnemental fort, tant durant leur construction (consommation d’espace par chantiers, bruit…) que leur exploitation (pollution, bruit, coupures urbaines…). Elles ont aussi des impacts sociaux et économiques majeurs : désenclavement, stimulation des échanges… Enfin, les choix en matière de modes de transport (collectif/individuel – ferré/routier) et d’approvisionnement en énergie (électrique/gaz/fossile/musculaire) ont aussi des conséquences notables sur l’environnement.

En mars 2000, la Charte régionale de qualité des infrastructures de transport élaborée conjointement avec la Région Ile de France est approuvée par son Conseil Régional. La Charte qui pose des principes directeurs (efficacité des dessertes, insertion des ouvrages dans l’environnement, concertation large) confie à l’ARENE une mission de suivi et d’aide aux maîtres d’ouvrage (collectivités territoriales, opérateurs de transport…) pour la prise en compte du développement durable dans les projets de création ou de réhabilitation d’infrastructure de transport.

Au regard de cette mission d’approfondissement et d’application de la Charte, l’ARENE Ile de France a souhaité sensibiliser et aider les maîtres d’ouvrage à prendre en compte le Développement Durable dans la conception, la construction et l’exploitation de leurs infrastructures de transport.

Afin de pouvoir répondre à ses attentes, l’ARENE a lancé en octobre 2003 une mission à caractère exploratoire confiée, après consultation, à un groupement d’experts (ALTERMODAL, CEDDAET, TRIVALOR) proposant une équipe pluridisciplinaire composée principalement de Barbara DAHM, de Marc PASCAL et de Michel DEGRAND. La mission au sein de l’ARENE a été animée par Céline Meunier, chargée de mission transports propres et mobilité durable et par Dominique Sellier, chargé de mission HQE et renouvellement urbain durable.

L’objectif de la mission était triple :

	expérimenter un dispositif de « conseil express » sur la qualité des infrastructures de transport au regard du développement durable, auprès de trois maîtres d’ouvrages franciliens ;
	créer et expérimenter dans le cadre des trois conseils express un outil d’analyse de la qualité des projets d’infrastructure ;
	identifier les bonnes pratiques existantes dans ce domaine.

Charte régionale de qualité des infrastructures de transport en Ile-de-France

 Dominique Sellier
 Céline Meunier

1- L’expérimentation de « conseils express » sur la qualité des infrastructures de transport

De février 2004 à février 2005, le dispositif de « Conseils Express » a été expérimenté. Trois maîtres d’ouvrage franciliens ont bénéficié de cette expérience : le conseil général des Hauts-de-Seine pour le tramway de Vélizy-Chatillon, Villeneuve-le-Roi pour un projet de réfection de voiries dans une zone d’activités, et le conseil général du Val-de-Marne pour l’aménagement d’une ligne de bus Mobilien.

Le Conseil Express – un dispositif souple pour :

	un conseil personnalisé ponctuel lors de réalisation d’une nouvelle infrastructure de transport ou d’une réhabilitation ;
	une expertise neutre et transversale de l’approche qualité au regard du développement durable ;
	intégrer dès la phase amont d’un projet la prise en compte d’un certain nombre d’exigences ;
	pour mieux formuler, organiser et hiérarchiser la demande d’exigences de qualité en termes d’objectifs et de moyens sollicités.

	1ère réunion de travail - visite de terrain - transmission des documents ;
	Exploitation/analyse des dossiers à l’aide de la grille d’analyse (voir 2/)
	Réunion de restitution, échanges autour des améliorations en matière de développement durable, dégagement de pistes d’action
	Remise d’un rapport succinct
	Retour sur l’expérience du porteur de projet (questionnaire d’évaluation du conseil express)

2- La formulation et l’expérimentation d’une grille d’analyse

Pour apprécier la qualité des infrastructures de transport au regard du développement durable, il faut donc réaliser une analyse multicritères des projets. La grille de questionnement proposée par l’ARENE vise à proposer des références/exigences ou thèmes et sous thèmes qui permettront de structurer l’analyse en tenant compte d’enjeux et de problématiques liés au développement durable, en mettant en évidence les risques possibles et appréhendant les exigences ou cibles identifiables en matière de développement durable.

Dans cet objectif, 6 thématiques majeures et 17 cibles ont été identifiées. Mais une seule et unique « grille de référence » ne peut permettre d’analyser des projets d’infrastructure aussi diversifiés : la présente grille propose donc un cadre général qu’il convient d’adapter à chaque cas, chaque contexte, chaque site, chaque projet. Cette grille est un outil… et comme tout outil, il convient d’en adapter l’usage.

Enfin, si cette grille de questionnement a été testée au cours de l’expertise de trois projets d’infrastructures de transport franciliens, elle représente davantage une première contribution à la réflexion et un outil de travail évolutif plutôt qu’un outil finalisé à utiliser tel quel. Cette grille correspond à une « première génération » d’outils d’aide aux maîtres d’ouvrage, destinés à évoluer par l’expérimentation. A terme, il est souhaité que la présente grille devienne un référentiel d’analyse de la qualité des projets d’infrastructures de transport au regard du développement durable.

Télécharger : Grille de questionnements 269 ko

3- Le repérage de bonnes pratiques

L’ARENE a réalisé une première identification d’infrastructures de transport, ayant plus ou moins intégré dans leur projet des exigences associées au développement durable. L’objectif était de repérer des bonnes pratiques, sous trois niveaux d’analyse complémentaires :

	Comment traduire, au niveau d’un projet complexe, la prise en compte du développement durable en termes d’organisation et de gestion ?
	Comment intégrer le développement durable dans un projet d’infrastructure, selon une approche globale ou sectorielle?
	Quels sont les techniques, produits ou matériaux à utiliser respectueux de l’environnement ?

L’objet du recensement proposé est d’illustrer les possibilités d’intervention et d’application du développement durable dans le domaine de la conception d’infrastructure de transport, à l’aide d’exemples. Les trois approches précitées ont permis de classer les projets recensés en fonction de leur intégration de ces exigences, au niveau :

• de l’organisation et de la gestion du projet s’apparentant à un système de management environnementale) ;
  
• de la conception et l’aménagement de l’infrastructure ;
  
• des techniques, des produits et des matériaux utilisés.
  
  

Ce guide n’a pas pour vocation de présenter des opérations intégrant le développement durable dans toutes ces dimensions mais bien de mettre en évidence les efforts constatés et les premières réalisations existantes dans ce domaine, aussi partielles soient elles. Il s’agit davantage de porter à connaissance des tentatives novatrices qui ouvrent une voie nouvelle sur le développement durable des transports. Leur exemplarité résulte d’approches, globales ou sectorielles, cohérentes et transférables, qui confèrent à ces expériences un intérêt certain au titre de bonne pratique.

Les expériences recensées, environ une douzaine, correspondent surtout à des exemples français de bonnes pratiques existantes dans les approches environnementales et sociales intégrées à la conception et à la réhabilitation d’infrastructures de transport. Les fiches d’expériences précisent notamment le type de réalisation, les outils et les méthodes développés, les thématiques traitées et les partenaires impliqués.

Télécharger : Exemples de bonnes pratiques 684 ko